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Veuillez trouver ci-dessous le calendrier des séances du conseil municipal pour l'année 2023 :

  • 10 janvier à 20 heures - Salle du Conseil Municipal

Liste des délibérations votées

01 - APPROBATION DU PROCES-VERBAL EN DATE DU 13 DECEMBRE 2022

02 - TABLEAU DES EFFECTIFS AU 01.01.2023

03 - AUTORISATION DE DEPENSES AVANT LE VOTE DU BUDGET 2023

04 - SIGNATURE DU NOUVEAU CONTRAT D'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS RHERMIQUES

05 - AVANANT A LA CONVENTION DE FORMATION ET D'ASSISTANCE DU PERSONNEL A L'UTILISATION D'UN SITE INFORMATIQUE

06 - RENOUVELLEMENT DE COTISATION A ID79

  • 24 janvier à 20 heures - Salle du Conseil Municipal

Liste des délibérations votées

07 - VOTE A LA MAJORITE ABSOLUE POUR INSTAURER UN HUIS CLOS

08 - CONTENTIEUX DEVANT LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF - AFFAIRE GRACIE ETCHEVERRIA CONTRE LA COMMUNE DE FRONTENAY-ROHAN-ROHAN

  • 07 février à 20 heures - Salle du Conseil Municipal

Liste des délibérations votées

09 - APPROBATION DU PROCES-VERBAL EN DATE DU 10 JANVIER 2023

10 - AVENANT NUMERO 2 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL INTERIMAIRE

11 - AVENANTS RENOVATION ENERGETIQUE DE L'ECOLE MATERNELLE ET DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS

12 - FINANCEMENT PUBLICITAIRE DE VEHICULES

13 - APPROBATION DES NOUVEAUX STATUTS DE ID 79

14 - AMORTISSEMENT D'UNE PARTICIPATION

15 - RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION A FREDON DEUX-SEVRES POUR 2023

16 - AUGMENTATION DES TAUX DE LA TAXE D'AMENAGEMENT

17 - TAXE D'HABITATION SUR LES LOGEMENTS VACANTS

18 - DEMANDE DE PARTICIPATION DANS LE CADRE DE L'OPAH DE LA CAN

19 - LOTISSEMENT RUE DU DOCTEUR JEAN DEBEGUE - SIGNATURE DE L'ACTE DE CESSION DE LA VOIRIE A LA COMMUNE

  • 21 mars 2023 à 20 heures - Salle du Conseil Municipal

Liste des délibérations votées

20 - COMMUNICATIONS DU MAIRE

21 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022

22 - COMPTE DE GESTION 2022

23 - AFFECTATION DES RESULTATS 2022 AU BUDGET 2023

24 - BUDGET 2023 : VOTE DES TAUX D'IMPOSITION

25 - BUDGET PRIMITIF 2023

26 - AMENAGEMENT D'UN PLATEAU DE SPORT - DEMANDE DE SUBVENTION

27 - EXERCICE DU DROIT DE PREFERENCE SUR LES PARCELLES BOISEES CADASTREES AM 78 & AN 32

28 - AIDE AUX SINISTRES DU TREMBLEMENT DE TERRE EN TURQUIE ET EN SYRIE - SUBVENTION A L'ONG ACTED

29 - DENOMINATION D'ESPACES PUBLICS

30 - INDEMNISATION D'UN COMPTE EPARGNE-TEMPS

31 - CREATION DE NOUVELLES PARCELLES DE JARDINS FAMILIAUX - TARIFICATION

32 - AVENANTS RENOVATION MAISON DES ASSOCIATIONS

33 - ZONE DELIMITANT UN RISQUE DE MERULE

  • 16 mai à 20 heures - Salle du Conseil MunicipaL

Liste des délibérations votées

34 - COMMUNICATIONS DU MAIRE

35 - TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL COMMUNAL

36 - AUTORISATIONS D'ABSENCES POUR EVENEMENTS FAMILIAUX DU PERSONNEL COMMUNAL

37 - AVENANTS RENOVATION DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS

38 -  DECISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET 2023

39 - IDENTIFICATION ET STERILISATION DES CHATS ERRANTS - CONVENTION 2023

40 - DEPLACEMENT DU MONUMENT AUX MORTS

41 - FEU D'ARTIFICE 2023

42 - AVENANT AU CONTRAT DE LOCATION ET DE MAINTENANCE DES PHOTOCOPIEURS

43 - DEMANDE DE SUBVENTION POUR FOURNITURE DE LUMINAIRES LED

  • 13 juin à 20 heures - Salle du Conseil Municipal

Liste des délibérations votées

44 - COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE

45 - PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL DEPLACEMENT (PLUI-D) - AVIS DE LA COMMUNE

46 - RENOVATION MAISON DES ASSOCIATIONS - AVENANTS

47 - ACQUISITION D'UNE PARCELLE DE TERRAIN DU CREDIT AGRICOLE

48 - MOBILISATION D'UNE LIGNE DE TRESORERIE

49 - BUDGET 2023 - DECISION MODIFICATIVE N°2

50 - COPIES D'ARTICLES DE PRESSE - CONTRAT AVEC LE CENTRE FRANCAIS D'EXPLOITATION DU DROIT DE COPIES

  • 11 juillet à 20 heures - Salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL DU MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2023

Liste des délibérations votées

51 - COMMUNICATIONS DU MAIRE

52 - AUTORISATIONS D'ABSENCES POUR EVENEMENTS FAMILIAUX DU PERSONNEL COMMUNAUX

53 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

54 - CESSION D'UNE PARCELLE DE TERRAIN

55 - ACQUISITION D'UN CAMION POLYBENNE

56 - LOCATION DE L'ANCIENNE TRESORERIE

57 - SUBVENTION DEPARTEMENTALE POUR LA SAISON CULTURELLE 2022-2023

  • 04 septembre à 20 heures 30 - Salle du Conseil Municipal

 ORDRE DU JOUR DU CONSEIL DU MUNICIPAL DU 04 SEPTEMBRE 2023

  • 23 octobre à 20 heures 30 - Salle du Conseil Municipal
  • 11 décembre à 20 heures 30 - Salle du Conseil Municipal