Veuillez trouver ci-dessous le calendrier des séances du conseil municipal pour l'année 2023 :
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10 janvier à 20 heures - Salle du Conseil Municipal
Liste des délibérations votées
01 - APPROBATION DU PROCES-VERBAL EN DATE DU 13 DECEMBRE 2022
02 - TABLEAU DES EFFECTIFS AU 01.01.2023
03 - AUTORISATION DE DEPENSES AVANT LE VOTE DU BUDGET 2023
04 - SIGNATURE DU NOUVEAU CONTRAT D'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS RHERMIQUES
05 - AVANANT A LA CONVENTION DE FORMATION ET D'ASSISTANCE DU PERSONNEL A L'UTILISATION D'UN SITE INFORMATIQUE
06 - RENOUVELLEMENT DE COTISATION A ID79
- 24 janvier à 20 heures - Salle du Conseil Municipal
Liste des délibérations votées
07 - VOTE A LA MAJORITE ABSOLUE POUR INSTAURER UN HUIS CLOS
08 - CONTENTIEUX DEVANT LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF - AFFAIRE GRACIE ETCHEVERRIA CONTRE LA COMMUNE DE FRONTENAY-ROHAN-ROHAN
- 07 février à 20 heures - Salle du Conseil Municipal
Liste des délibérations votées
09 - APPROBATION DU PROCES-VERBAL EN DATE DU 10 JANVIER 2023
10 - AVENANT NUMERO 2 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL INTERIMAIRE
11 - AVENANTS RENOVATION ENERGETIQUE DE L'ECOLE MATERNELLE ET DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS
12 - FINANCEMENT PUBLICITAIRE DE VEHICULES
13 - APPROBATION DES NOUVEAUX STATUTS DE ID 79
14 - AMORTISSEMENT D'UNE PARTICIPATION
15 - RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION A FREDON DEUX-SEVRES POUR 2023
16 - AUGMENTATION DES TAUX DE LA TAXE D'AMENAGEMENT
17 - TAXE D'HABITATION SUR LES LOGEMENTS VACANTS
18 - DEMANDE DE PARTICIPATION DANS LE CADRE DE L'OPAH DE LA CAN
19 - LOTISSEMENT RUE DU DOCTEUR JEAN DEBEGUE - SIGNATURE DE L'ACTE DE CESSION DE LA VOIRIE A LA COMMUNE
- 21 mars 2023 à 20 heures - Salle du Conseil Municipal
Liste des délibérations votées
20 - COMMUNICATIONS DU MAIRE
21 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022
22 - COMPTE DE GESTION 2022
23 - AFFECTATION DES RESULTATS 2022 AU BUDGET 2023
24 - BUDGET 2023 : VOTE DES TAUX D'IMPOSITION
25 - BUDGET PRIMITIF 2023
26 - AMENAGEMENT D'UN PLATEAU DE SPORT - DEMANDE DE SUBVENTION
27 - EXERCICE DU DROIT DE PREFERENCE SUR LES PARCELLES BOISEES CADASTREES AM 78 & AN 32
28 - AIDE AUX SINISTRES DU TREMBLEMENT DE TERRE EN TURQUIE ET EN SYRIE - SUBVENTION A L'ONG ACTED
29 - DENOMINATION D'ESPACES PUBLICS
30 - INDEMNISATION D'UN COMPTE EPARGNE-TEMPS
31 - CREATION DE NOUVELLES PARCELLES DE JARDINS FAMILIAUX - TARIFICATION
32 - AVENANTS RENOVATION MAISON DES ASSOCIATIONS
33 - ZONE DELIMITANT UN RISQUE DE MERULE
- 16 mai à 20 heures - Salle du Conseil MunicipaL
Liste des délibérations votées
34 - COMMUNICATIONS DU MAIRE
35 - TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL COMMUNAL
36 - AUTORISATIONS D'ABSENCES POUR EVENEMENTS FAMILIAUX DU PERSONNEL COMMUNAL
37 - AVENANTS RENOVATION DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS
38 - DECISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET 2023
39 - IDENTIFICATION ET STERILISATION DES CHATS ERRANTS - CONVENTION 2023
40 - DEPLACEMENT DU MONUMENT AUX MORTS
41 - FEU D'ARTIFICE 2023
42 - AVENANT AU CONTRAT DE LOCATION ET DE MAINTENANCE DES PHOTOCOPIEURS
43 - DEMANDE DE SUBVENTION POUR FOURNITURE DE LUMINAIRES LED
- 13 juin à 20 heures - Salle du Conseil Municipal
Liste des délibérations votées
44 - COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE
45 - PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL DEPLACEMENT (PLUI-D) - AVIS DE LA COMMUNE
46 - RENOVATION MAISON DES ASSOCIATIONS - AVENANTS
47 - ACQUISITION D'UNE PARCELLE DE TERRAIN DU CREDIT AGRICOLE
48 - MOBILISATION D'UNE LIGNE DE TRESORERIE
49 - BUDGET 2023 - DECISION MODIFICATIVE N°2
50 - COPIES D'ARTICLES DE PRESSE - CONTRAT AVEC LE CENTRE FRANCAIS D'EXPLOITATION DU DROIT DE COPIES
- 11 juillet à 20 heures - Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL DU MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2023
Liste des délibérations votées
51 - COMMUNICATIONS DU MAIRE
52 - AUTORISATIONS D'ABSENCES POUR EVENEMENTS FAMILIAUX DU PERSONNEL COMMUNAUX
53 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
54 - CESSION D'UNE PARCELLE DE TERRAIN
55 - ACQUISITION D'UN CAMION POLYBENNE
56 - LOCATION DE L'ANCIENNE TRESORERIE
57 - SUBVENTION DEPARTEMENTALE POUR LA SAISON CULTURELLE 2022-2023
- 04 septembre à 20 heures 30 - Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL DU MUNICIPAL DU 04 SEPTEMBRE 2023
- 23 octobre à 20 heures 30 - Salle du Conseil Municipal
- 11 décembre à 20 heures 30 - Salle du Conseil Municipal
