Veuillez trouver ci-dessous le calendrier des séances du conseil municipal pour l'année 2026 :

• Lundi 19 janvier 2026 - Salle du Conseil Municipal

1-2026 - Compte-rendu des décisions prises par le Maire

2-2026 - Budget 2026 - Ouverture des crédits d'investissement

3-2026 - Adhésion et convention de prestation d'accompagnement pour l'aménagement du jardin du Four Grenier avec le CAUE 79

4-2026 - Conventions d'objectifs et de fianancement avec la CAF 2023-2027 - Nouvelles modalités de subventions ALSH périscolaire, ALHS extrascolaires, "accueils adolescents"

5-2026 - Marchés publics - Adhésion à la convention de groupement de commande pour l'achat et la maintenance de matériels de restauration collective

6-2026 - Avenant n°2 à la convention d'adhésion au service de travaux à façon paie du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Deux-Sèvres

7-2026 - Projet de mise à jour du Document Unique d'Evaluation des Risques Professionnels (DUERP) - Accompagnement de la CAN

8-2026 - Acquisition d'une parcelle de terrain rue de la Croix Blanche

9-2026 - Instauration d'une amende administrative contre les dépôts sauvages sur le territoire communal

10-2026 - Convention avec la Communauté d'Agglomération du Niortais pour l'organisation d'un spectacle de "la 5ème saison" édition 2026 à Frontenay-Rohan-Rohan

11-2026 - Convention de partenariat tripartite pour la diffusion cinématographique en région Nouvelle-Aquitaine avec la Ligue de l'Enseignement Nouvelle-Aquitaine et la SEP Arts et Sports

• Jeudi 5 mars 2026 à 20h00 - Salle du Conseil Municipal

12-2026 - Compte-rendu des délégations accordées au Maire

13-2026 - Budget - Compte financier unique 2025

14-2026 - Budget - Affectation des résultats 2025

15-2026 - Budget primitif 2026 - Taux d'imposition

16-2026 - Budget primitif 2026

17-2026 - Prestations de nettoyage des locaux du gymnase

18-2026 - Prestations d'entretien des espaces verts

19-2026 - Convention d'adhésion au service mobilités et évolution professionnelle du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale des Deux-Sèvres

20-2026 - Vente d'une trancheuse à pain au profit du collège Albert Camus de Frontenay-Rohan-Rohan

21-2026 - Acquisition d'une parcelle de terrain dans le cadre d'une procédure de péril

22-2026 - Tarifs accueil jeunes

23-2026 - Subvention saison culturelle 2025-2026

24-2026 - Installation du Conseil

25-2026 - Election du Maire

26-2026 - Création des postes d'adjoints au Maire

27-2026 - Election des adjoints au Maire

28-2026 - Indemnités de fonction du Maire

29-2026 - Majoration des indemnités de fonction du Maire

30-2026 - Indemnités de fonction des adjoints

31-2026 - Majoration des indemnités de fonction des adjoints

32-2026 - Indemnités de fonction des conseillers délégués

33-2026 - Délégations du Conseil municipal accordées au Maire

• Jeudi 23 avril 2026 à 20h00 - Salle du Conseil Municipal 

34-2026 - Compte rendu des délégations du Conseil Municipal accordées au Maire

35-2026 - Délégations du Conseil Municipal accordées au Maire

36-2026 - Création des commissions thématiques

37-2026 - Election des représentants au CCAS

38-2026 - Election des membres de la commission d'Appel d'Offres

39-2026 - Désignation des membres de la commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

40-2026 - Désignation des membres de la Commission de Contrôle des Listes Electorales (CCLE)

41-2026 - Election des membres au SIEDS

42-2026 - Election des membres au Parc Naturel Régional du Marais Poitevin 

43-2026 - Election des membres au SIVU de la Courance

44-20026 - Désignation des délégués dans divers organismes

45-2006 - Désignation d'un correspondant défense

46-2026 - Désignation d'un référent sécurité routière

47-2026 - Marchés publics - Travaux de passage en LED de l'éclairage public au Pont

48-2026 - Renouvellement de l'adhésion de la commune à l'Association des Maires de France (AMF)

• Mardi 26 mai 2026 à 20h00 - Salle du Conseil Municipal - 

 

• Vendredi 05 juin 2026 à 20h00 - Salle du Conseil Municipal - 
• Mardi 30 juin 2026 à 20h00 - Salle du Conseil Municipal - 
• Mardi 08 septembre 2026 à 20h00 - Salle du Conseil Municipal - 
• Mardi 20 octobre 2026 à 20h00 - Salle du Conseil Municipal - 
• Mardi 17 novembre 2026 à 20h00 - Salle du Conseil Municipal - 
• Mardi 15 décembre 2026 à 20h00 - Salle du Conseil Municipal -