Veuillez trouver ci-dessous le calendrier des séances du conseil municipal pour l'année 2025 :
- Lundi 20 janvier 2025 à 20h30 - Salle du Conseil Municipal
01-2025 - COMMUNICATIONS DU MAIRE
02-2025 - SERVICE "ACCUEIL JEUNES" - TARIFICATION 2025
03-2025 - REVISION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE NIORT
04-2025 - AVIS SUR LE PROJET DE MODIFICATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PUI-D)
05-2025 - MODIFICATION DU TABLEAU DE VOIRIE COMMUNALE
06-2025 - VENTE D'UN IMMEUBLE DE SIX LOGEMENTS A DEUX-SEVRES HABITAT
07-2025 - ACQUISITION D'UNE PARCELLE DE TERRAIN A L'ANGLE DES RUES MIGAULT ET DE L'ILE
08-2025 - PERSONNEL COMMUNAL - PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE - RISQUES PREVOYANCE ET SANTE
09-2025 - PRESTATION TRAVAUX A FACON PAIE DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES DEUX-SEVRES - HAUSSE DE LA TARIFICATION - SIGNATURE D'UN AVENANT N° 4 A LA CONVENTION
10-2025 - SERVICE INTERIM DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES DEUX-SEVRES - HAUSSE DE LA PARTICIPATION AUX FRAIS DE GESTION DES AGENTS INTERIMAIRES - SIGNATURE D'UN AVENANT N° 4 A LA CONVENTION
11-2025 - ADHESION A LA MISSION OPTIONNELLE SUR LE TRAITEMENT DES DOSSIERS RETRAITE CNRACL DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES DEUX-SEVRES POUR LA PERIODE DU 01/02/2025 AU 31/12/2027
12-2025 - SOLIDARITE NATIONALE AVEC MAYOTTE
- Mercredi 19 février 2025 à 20h30 - Salle du Conseil Municipal
13-2025 - COMMUNICATIONS DU MAIRE
14-2025 - SUBVENTION DE PROJET "SÉJOUR AU LOUP-GAROU 2025 - L'ÉCOLE HORS LES MURS !" POUR L'ÉCOLE MATERNELLE JEAN ROSTAND
15-2025 - MARCHÉS PUBLICS - ACHAT DE FORMATIONS POUR DIFFÉRENTES HABILITATIONS TECHNIQUES ET DE SÉCURITE - APPROBATION DE LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ET DE LANCEMENT DE LA CONSULTATION
16-2025 - EXERCICE DU DROIT DE PRÉFÉRENCE SUR LA PARCELLE BOISÉE ET CADASTRÉE AS 199
17-2025 - EXERCICE DU DROIT DE PRÉFÉRENCE SUR LA PARCELLE BOISÉE ET CADASTRÉE ZK 51
18-2025 - PROJECTIONS CINÉMATOGRAPHIQUES - CONVENTION 2025
19-2025 - RENOUVELLEMENT D'ADHÉSION À LA CONVENTION DE FORMATION ET D'ASSISTANCE DU PERSONNEL À L'UTILISATION D'UN SITE INFORMATIQUE
20-2025 - CONSÉQUENCE DU RETRAIT DE LA DÉLÉGATION À MONSIEUR NICOLAS GABILLIER, ADJOINT
21-2025 - DÉTERMINATION DU NOMBRE DE POSTES D'ADJOINTS APRÈS LA DESTITUTION DE MONSIEUR NICOLAS GABILLIER
22-2025 - INDEMNITÉS DE FONCTIONS AUX ÉLUS (MAIRE, ADJOINTS ET CONSEILLERS TITULAIRES D'UNE DÉLÉGATION)
- Lundi 31 mars 2025 - Salle du Conseil Municipal
23-2025 - COMMUNICATIONS DU MAIRE
24-2025 - COMPTE ADMINISTRATIF 2024
25-2025 - COMPTE DE GESTION 2024
26-2025 - AFFECTATION DES RESULTATS 2024 AU BUDGET 2025
27-2025 - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION
28-2025 - BUDGET PRIMITIF 2025
29-2025 - ACHAT D'UN VEHICULE
30-2025 - RENOVATION DE TOITURES SUR DIFFERENTS BATIMENTS MUNICIPAUX
31-2025 - MOBILISATION D'UN EMPRUNT A TAUX FIXE
32-2025 - ACCUEIL JEUNES - FIXATION DE TARIFS POUR LE TOURNOIS DE JEUX VIDEO
33-2025 - FRAIS D'UTILISATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS PAR LES COLLEGIENS - PARTICIPATION FINANCIERE DU DEPARTEMENT
34-2025 - EXERCICE DU DROIT DE PREFERENCE SUR LA PARCELLE BOISEE CADATREE AS-153
35-2025 - EXTENSION DE PROTECTION AU TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES DE L'EGLISE SAINT-PIERRE
36-2025 - DEMANDE PROTECTION AU TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES DES TROIS BLOCKHAUS DU PARC DU LOGIS
37-2025 - CONVENTION DE PRET DE VEHICULE AUX ASSOCIATIONS
- Lundi 19 mai 2025 - Salle du Conseil Municipal
- Lundi 30 juin 2025 - Salle du Conseil Municipal
