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Veuillez trouver ci-dessous le calendrier des séances du conseil municipal pour l'année 2024 :

  • 29 janvier à 20 heures 30 - Salle du Conseil Municipal 

01 - COMMUNICATIONS DU MAIRE

02 - EVOLUTION DU SERVICE "ACCUEIL JEUNES" - TARIFICATION 2024

03 - BUDGET 2023 - DECISION MODIFICATIVE N° 4

04 - BUDGET 2024 - OUVERTURE DES CREDITS D'INVESTISSEMENT

05 - GROUPEMENT DE COMMANDE BOIS ENERGIE PROPOSE PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE NIORT - ADHESION

06 - CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES POUR L'ENTRETIEN DE LA ZAE DE LA CLIELLE - AVENANT

07 - PRESTATIONS ASSUREES PAR LE CDG 79 - MODIFICATION TARIF TRAVAUX A FACON PAIE

08 - SERVICE INTERIM DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES DEUX-SEVRES - HAUSSE DE LA PARTICIPATION AUX FRAIS DE GESTION INTERIMAIRES - SIGNATURE D'UN AVENANT N° 3 A LA CONVENTION

09 - PRESTATIONS ASSUREES PAR LE CDG 79 - FORMATION ET ASSISTANCE DU PERSONNEL A L'UTILISATION DES LOGICIELS "METIER"

10 - FRAIS D'UTILISATION DU GYMNASE MUNICIPAL PAR LES COLLEGIENS - PARTICIPATION FINANCIERE DU DEPARTEMENT - PROLONGATION DE LA CONVENTION

11 - ADHESION A L'ASSOCIATION "LE SOUVENIR FRANCAIS "

  • 25 mars à 20 heures 30 - Salle du Conseil Municipal 

12 - COMMUNICATIONS DU MAIRE

13 - TABLEAU DES EFFECTIFS - PERSONNEL COMMUNAL

14 - MODIFICATION R.I.F.S.E.E.P. - PERSONNEL COMMUNAL

15 - PLAN DE FORMATION 2024/2025

16 - C.A. 2023

17 - C.G. 2023

18 - AFFECTATION DES RESULTATS

20 - B.P. 2024

21 - RENOVATION DE LA PISTE D'ATHLETISME - DEMANDE DE SUBVENTION

22 - IDENTIFICATION ET STERILISATION DES CHATS ERRANTS - CONVENTION 2024

23 - DENOMINATION DES SITES SPORTIFS

24 - CINEMA - CONVENTION C.R.P.C. 2024

  • 06 mai à 20 heures 30 - Salle du Conseil Municipal

25 - COMMUNICATIONS DU MAIRE

26 - ACTE CONSTITUTIF D'UNE REGIE DE RECETTES ET D'AVANCES POUR LE SERVICE "ACCUEIL JEUNES"

27 - BUDGET 2024 - DECISION MODIFICATIVE N°1

28 - BUDGET 2024 - RECETTE EXCEPTIONNELLE

29 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT SIGIL AVEC LE SIEDS RELATIVE A L'ECHANGE ET L'USAGE DES DOCUMENTS CADASTRAUX ET DES DONNEES COMPOSITES

30 - FRAIS D'UTILISATION DES ESPACES SPORTIFS PAR LES COLLEGIENS - PARTICIPATION FINANCIERE DU DEPARTEMENT

31 - PLAN DE PROTECTION DE L'ATMOSPHERE SIMPLIFIE DE L'AGGLOMERATION DE NIORT - AVIS DE LA COMMUNE SUR SON ABROGATION POTENTIELLE

32 - CERTIFICATION DES COMPTES DE LA COMMUNE - AVIS DU CONSEIL

33 - RENOVATION DE LA PISTE D'ATHLETISME DU STADE - VALIDATION DEFINITIVE

  • 03 juin à 20h30 - Salle du Conseil Municipal

34 - COMMUNICATION DU MAIRE

35 - RENOUVELLEMENT DE LA LIGNE DE TRESORERIE

36 - MISE EN OEUVRE DU PLAN DE SAUVEGARDE - ACHAT D'UNE SOLUTION MUMERIQUE VISANT A DEVELOPPER LES PLANS COMMUNAUX ET INTERCOMMUNAUX A L'ECHELLE DE LA CAN - APPROBATION DE LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES

37 - SOINS VETERINAIRE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC DEUX CABINETS VETERINAIRES

38 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE SOUTIEN DE L'ATELIER D'INSERTION DE L'ASSOCIATION NATURE SOLIDAIRE 

39 - DENOMINATION D'ESPACES PUBLICS

40 - SUBVENTIONS POUR LE PROJET "LES RECYCLEURS DE SON" PORTE PAR LES ECOLES JEAN ROSTAND ET BRIGITTE COMPETISSA

41 - REGLEMENT INTERIEUR DE L'ESPACE JEAN MONNET

  • 03 juillet à 20h30 - Salle du Conseil Municipal - Convocation