Veuillez trouver ci-dessous le calendrier des séances du conseil municipal pour l'année 2025 :
- Lundi 20 janvier 2025 à 20h30 - Salle du Conseil Municipal
01-2025 - COMMUNICATIONS DU MAIRE
02-2025 - SERVICE "ACCUEIL JEUNES" - TARIFICATION 2025
03-2025 - REVISION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE NIORT
04-2025 - AVIS SUR LE PROJET DE MODIFICATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PUI-D)
05-2025 - MODIFICATION DU TABLEAU DE VOIRIE COMMUNALE
06-2025 - VENTE D'UN IMMEUBLE DE SIX LOGEMENTS A DEUX-SEVRES HABITAT
07-2025 - ACQUISITION D'UNE PARCELLE DE TERRAIN A L'ANGLE DES RUES MIGAULT ET DE L'ILE
08-2025 - PERSONNEL COMMUNAL - PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE - RISQUES PREVOYANCE ET SANTE
09-2025 - PRESTATION TRAVAUX A FACON PAIE DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES DEUX-SEVRES - HAUSSE DE LA TARIFICATION - SIGNATURE D'UN AVENANT N° 4 A LA CONVENTION
10-2025 - SERVICE INTERIM DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES DEUX-SEVRES - HAUSSE DE LA PARTICIPATION AUX FRAIS DE GESTION DES AGENTS INTERIMAIRES - SIGNATURE D'UN AVENANT N° 4 A LA CONVENTION
11-2025 - ADHESION A LA MISSION OPTIONNELLE SUR LE TRAITEMENT DES DOSSIERS RETRAITE CNRACL DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES DEUX-SEVRES POUR LA PERIODE DU 01/02/2025 AU 31/12/2027
12-2025 - SOLIDARITE NATIONALE AVEC MAYOTTE
- Mercredi 19 février 2025 à 20h30 - Salle du Conseil Municipal
13-2025 - COMMUNICATIONS DU MAIRE
14-2025 - SUBVENTION DE PROJET "SÉJOUR AU LOUP-GAROU 2025 - L'ÉCOLE HORS LES MURS !" POUR L'ÉCOLE MATERNELLE JEAN ROSTAND
15-2025 - MARCHÉS PUBLICS - ACHAT DE FORMATIONS POUR DIFFÉRENTES HABILITATIONS TECHNIQUES ET DE SÉCURITE - APPROBATION DE LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ET DE LANCEMENT DE LA CONSULTATION
16-2025 - EXERCICE DU DROIT DE PRÉFÉRENCE SUR LA PARCELLE BOISÉE ET CADASTRÉE AS 199
17-2025 - EXERCICE DU DROIT DE PRÉFÉRENCE SUR LA PARCELLE BOISÉE ET CADASTRÉE ZK 51
18-2025 - PROJECTIONS CINÉMATOGRAPHIQUES - CONVENTION 2025
19-2025 - RENOUVELLEMENT D'ADHÉSION À LA CONVENTION DE FORMATION ET D'ASSISTANCE DU PERSONNEL À L'UTILISATION D'UN SITE INFORMATIQUE
20-2025 - CONSÉQUENCE DU RETRAIT DE LA DÉLÉGATION À MONSIEUR NICOLAS GABILLIER, ADJOINT
21-2025 - DÉTERMINATION DU NOMBRE DE POSTES D'ADJOINTS APRÈS LA DESTITUTION DE MONSIEUR NICOLAS GABILLIER
22-2025 - INDEMNITÉS DE FONCTIONS AUX ÉLUS (MAIRE, ADJOINTS ET CONSEILLERS TITULAIRES D'UNE DÉLÉGATION)
- Lundi 31 mars 2025 - Salle du Conseil Municipal
23-2025 - COMMUNICATIONS DU MAIRE
24-2025 - COMPTE ADMINISTRATIF 2024
25-2025 - COMPTE DE GESTION 2024
26-2025 - AFFECTATION DES RESULTATS 2024 AU BUDGET 2025
27-2025 - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION
28-2025 - BUDGET PRIMITIF 2025
29-2025 - ACHAT D'UN VEHICULE
30-2025 - RENOVATION DE TOITURES SUR DIFFERENTS BATIMENTS MUNICIPAUX
31-2025 - MOBILISATION D'UN EMPRUNT A TAUX FIXE
32-2025 - ACCUEIL JEUNES - FIXATION DE TARIFS POUR LE TOURNOIS DE JEUX VIDEO
33-2025 - FRAIS D'UTILISATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS PAR LES COLLEGIENS - PARTICIPATION FINANCIERE DU DEPARTEMENT
34-2025 - EXERCICE DU DROIT DE PREFERENCE SUR LA PARCELLE BOISEE CADATREE AS-153
35-2025 - EXTENSION DE PROTECTION AU TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES DE L'EGLISE SAINT-PIERRE
36-2025 - DEMANDE PROTECTION AU TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES DES TROIS BLOCKHAUS DU PARC DU LOGIS
37-2025 - CONVENTION DE PRET DE VEHICULE AUX ASSOCIATIONS
- Lundi 19 mai 2025 - Salle du Conseil Municipal
38-2025 - COMMUNICATIONS DU MAIRE
39-2025 - MODIFICATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CCAS
40-2025 - MODIFICATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL A LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES ET DE MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE
41-2025 - MODIFICATION DES REFERENTS MOBILITE A LA CAN
42-2025 - MODIFICATION DES DELEGUES AU COMITE SYNDICAL DU SYNDICAT D'INCENDIE ET DE SECOURS DE LA COURANCE
43-2025 - MODIFICATION DES DELEGUES AU CONSEIL D 'ADMINISTRATION DU COLLEGE ALBERT CAMUS
44-2025 - REMPLACEMENT DU CONSEILLER CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS
45-2025 - PERSONNEL COMMUNAL - OUVERTURE DE POSTES ET EVOLUTION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
46-2025 - ACCEPTATION D'UNE OFFRE DE PRET
47-2025 - RENOVATION DE VOIRIES
48-2025 - RENOVATION DE L'ECLAIRAGE DU STADE MUNICIPAL
49-2025 - RENOVATION DES TERRAINS DE TENNIS
50-2025 - PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) 2022-2027 - DEVELOPPEMENT DE L'OFFRE LOCATIVE SUR LA CAN : DISPOSITIF DU "PRET LOCATIF SOCIAL - PLS" - CONVENTION DE PARTICIPATION ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU NIORTAIS (CAN), LA COMMUNE DE FRONTENAY-ROHAN-ROHAN ET LA SOCIETE ANOMYNE D'HLM AXENTIA POUR LA REALISATION D'UNE OPERATION D'HABITAT REGROUPE ET ADAPTE DE 12 LOGEMENTS SOCIAUX SISE "150 ROUTE DE BRIOUX"
51-2025 - AMORTISSEMENT DE LA PARTICIPATION POUR LA REALISATION D'UNE OPERATION D'HABITAT REGROUPE ET ADAPTE DE 12 LOGEMENTS SOCIAUX SISE "150 ROUTE DE BRIOUX" DANS LE CADRE DU PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) 2022-2027
52-2025 - IDENTIFICATION ET STERILISATION DES CHATS ERRANTS - CAMPAGNE 2025
53-2025 - ADHESION AU DISPOSITIF DE TRAITEMENT ET DE GESTION DES DOSSIERS DE DEMANDE D'ALLOCATIONS DE CHOMAGE DU CDG 79
54-2025 - ORGANISATION D'UN SPECTACLE DE LA "5ème SAISON" EDITION 2025 A FRONTENAY-ROHAN-ROHAN - CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU NIORTAIS
55-2025 - ACHAT ET MAINTENANCE DE MOYENS D'IMPRESSION - GROUPEMENT DE COMMANDE
- Lundi 30 juin 2025 - Salle du Conseil Municipal
